*Décret n° 2011-683 du 9 juin 2011, Article 33 (nouveau) :
Chaque établissement d'enseignement supérieur et de recherche comprend un conseil scientifique à caractère consultatif composé :
- du directeur, président du conseil
- du directeur adjoint
- des directeurs des départements
- de huit représentants du personnel d'enseignement et de recherche élus par leur pairs
- de deux ou trois étudiants élus chaque année
- du secrétaire général, rapporteur du conseil.
Les représentants du corps d'enseignement et de recherche au conseil scientifique sont élus pour une période de trois ans.
**Les coordinateurs sont élus au début de chaque année universitaire par les enseignants des modules respectifs.